Compte � Composer

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Avec le Compte � Composer, vous choisissez les services qui correspondent le mieux � vos besoins au quotidien et vous b�n�ficiez d�une d�gressivit� tarifaire ⁽¹⁾ en fonction de votre choix d��quipement.

Le Compte � Composer est une offre personnalisable et �volutive qui s�adapte aux al�as de la vie ainsi qu�� l��volution de vos besoins. Elle est construite autour d�un socle, avec des modules par univers de besoins et des options � la carte. Une d�gressivit� tarifaire ⁽¹⁾ est appliqu�e en fonction du montant final (socle + modules).

LE SOCLE

Il vous permet de faire fonctionner votre compte de d�p�t au quotidien gr�ce � un ensemble de services essentiels � la gestion de votre compte de d�p�t.

LES MODULES

Chaque module vous propose une s�lection de services autour d�un univers de besoins sp�cifique. En compl�ment du socle, ils vous permettent de personnaliser votre �quipement selon vos besoins :

Ma�triser votre d�couvert
S�curiser votre budget assurances en b�n�ficiant du remboursement de vos cotisations d�assurance en cas de coup dur
Faire fructifier vos exc�dents de tr�sorerie et les assurer
Suivre vos comptes et acheter � distance en toute s�r�nit�

Certains modules sont disponibles en niveau Premium afin de vous offrir un niveau de service plus important.
En cas de fragilit� financi�re, le module Budget Prot�g� vous permet de g�rer votre compte de mani�re adapt�e.

LES OPTIONS A LA CARTE

Pour un �quipement personnel, vous pouvez compl�ter vos choix avec des options � la carte (assurances compl�mentaires, services sp�cifiques�).
Les options choisies b�n�ficieront de l�application de la d�gressivit� tarifaire.

Le Cr�dit Agricole propose une nouvelle gestion de votre compte de d�p�t en vous permettant de s�lectionner avec votre conseiller les produits et services qui correspondent le mieux � vos besoins et � votre budget.

Le Compte � Composer suppose la souscription pr�alable ou concomitante au(x) contrat(s) n�cessaire(s) � l�ex�cution des services choisis.
Chacun des produits composant cette offre peut �tre achet� s�par�ment.

(1)Les clients souscrivant � l�offre b�n�ficient d�une tarification avantageuse sur le socle et les modules, y compris lorsque ceux-ci comprennent des services gratuits. Pour plus d�informations, voir les conditions tarifaires en vigueur.
Une d�gressivit� tarifaire est accord�e en fonction du montant total (Socle + modules) et s�applique �galement aux options � la carte souscrites. Elle s�articule autour de 4 paliers comme suit :

Paliers de prix mensuels	R�duction tarifaire en vigueur au 01/01/2017
De 4 � < 5 �	5%
De 5 � < 7 �	10%
De 7 � < 9 �	15%
Au-del� de 9 �	20%

Descriptif d�taill�

Avec le Compte � Composer ⁽¹⁾vous choisissez ce qui vous convient, ni plus ni moins et vous b�n�ficiez d�une d�gressivit� tarifaire ⁽²⁾ en fonction de votre choix d��quipement

1 - Le socle

Pour qui ?
Toute personne (particulier majeur) titulaire d�un compte bancaire de d�p�t dans une Caisse r�gionale du Cr�dit Agricole.

Pour quoi ?
Le socle vous permet de faire fonctionner votre compte au quotidien gr�ce aux services essentiels qu�il comprend :

Acc�s � internet, internet mobile et t�l�phone ;
Tenue du compte de d�p�t ;
Mise � disposition des moyens de paiement par courrier sous pli simple;
Op�rations courantes illimit�es (pr�l�vements, virements, TIP) ;
Alertes SMS/Mail essentielles : mise � disposition des moyens de paiement, solde d�biteur ;
Choix du mode d�envoi du relev� de compte mensuel : par courrier ou e-relev� ;
Offre d�abonnement au magazine Dossier Familial avec 3 num�ros gratuits⁽³⁾.

2 - Les modules

Pour qui ?
Toute personne ayant souscrit au socle du Compte � Composer.

Module Ma�trise du D�couvert ⁽⁴⁾
Ce module s�adresse � toute personne �ligible � une autorisation de d�couvert.

Pour quoi ?
Le module Ma�trise du d�couvert est destin� � vous faciliter la ma�trise de votre d�couvert au quotidien. Il s�adapte au plus pr�s de vos besoins gr�ce � ses 4 tranches (en fonction du montant du d�couvert contractuel autoris�)⁽⁵⁾.

Pour un d�couvert ⁽⁵⁾ en toute s�r�nit� :
S�curiCOMPTE D�couvert, l�assurance ⁽⁶⁾ du D�couvert Contractuel autoris� : En cas de d�c�s accidentel ou de perte totale et irr�versible d�autonomie (PTIA) accidentelle, vous ou vos proches percevez une indemnit� �quivalente au montant du D�couvert Contractuel Autoris�, quelle que soit son utilisation au moment du sinistre, avec un plafond maximum de 3.000� par sinistre et par an.
Pour �tre inform� imm�diatement :
L�alerte souplesse du d�couvert, 1 alerte mensuelle par SMS ou mail pour vous informer du franchissement du seuil de compte que vous avez fix� (exemple : 80% du d�couvert autoris�).
Pour un b�n�fice imm�diat :
Dans le cadre d�une utilisation de votre d�couvert, vous b�n�ficiez d�une ristourne d�AGIOS par ann�e civile.

Module Budget Assurances / Budget Assurances Premium

Pour quoi ?
Le module Budget assurances est compos� d�une assurance S�curiBUDGET ⁽⁶⁾ (exclusivit� Cr�dit Agricole). Elle vous permet le remboursement des cotisations annuelles d�assurances, d�tenues au Cr�dit Agricole et �galement hors du Cr�dit Agricole hors assurance vie : assurance auto, multirisque habitation, protection juridique, garantie des accidents de la vie, sant�, emprunteur � en cours au jour de l��v�nement garanti.

Les �v�nements garantis sont : le d�c�s accidentel, la Perte Totale et Irr�versible d�Autonomie (PTIA) suite � accident (jusqu�� 80 ans*), le licenciement �conomique (jusqu�� 62 ans*), l�Interruption Temporaire Totale de travail (ITT) suite � accident (jusqu�� 62 ans*)
Le plafond d�indemnisation est de 1.500 � par sinistre et par ann�e d�assurance et pour chacun des �v�nements garantis. Ce plafond est port� � 3.000� par sinistre et par ann�e d�assurance dans le cas du Module Budget Assurances Premium
(* Fin des garanties au 31/12)

Module Compte S�curis� / Compte S�curis� Premium

Pour quoi ?
Le module Compte S�curis� vous fournit les services essentiels pour g�rer l�impr�visible autour de l�utilisation des moyens de paiement rattach�s � votre compte de d�p�t :

une assurance S�curiCOMPTE PLUS ⁽⁶⁾perte ou vol de vos moyens de paiement et de vos effets personnels, vol par agression des esp�ces, mais aussi usurpation d'identit� (plafond annuel toutes garanties confondues de 6.000� / an) ;
la prise en charge de vos frais d�opposition ch�quier/ch�ques ;
la commande en urgence de votre carte bancaire, sans frais suppl�mentaires ;
la r��dition du code confidentiel de votre ou vos cartes, sans frais suppl�mentaires ;
la possibilit� de faire des retraits d�esp�ce de d�pannage ⁽⁷⁾ dans les agences du Cr�dit Agricole alors m�me que vous n�avez pas votre carte sur vous.

Avec le Module Compte S�curis� Premium b�n�ficiez de l�assurance ⁽⁶⁾S�curiCOMPTE PREMIUM et de plafonds d�indemnisation plus �lev�s (7.000 �/ an toutes garanties confondues), de la garantie vol/perte de la maroquinerie (450� / sinistre / an pour le sac � main, le portefeuille�) en m�me temps que les moyens de paiement assur�s,et la garantie usurpation d�identit�.

Module Epargne Pilot�e / Epargne Pilot�e Premium

Pour quoi ?
Le module Epargne Pilot�e fournit les services essentiels pour faire fructifier vos exc�dents de tr�sorerie et les assurer. Ce module vous permet :

d��pargner automatiquement et mensuellement vos exc�dents de tr�sorerie gr�ce � un virement automatique de votre compte de d�p�t vers un compte d��pargne en fonction de crit�res que vous d�terminez (date et montant du virement, compte(s) d��pargne, seuil de d�clenchement),
d��pargner en toute s�curit� gr�ce � une assurance S�curiEPARGNE ⁽⁶⁾. En cas de d�c�s accidentel, elle garantit aux b�n�ficiaires la bonne fin de votre �pargne programm�e sur livrets (plafond annuel 2.250 � / an),
d��tre inform� de la r�alisation (ou non) de votre �pargne automatique gr�ce � une alerte mensuelle SMS/MAIL.
d��pargner en toute connaissance et facilit� gr�ce � un relev� global �pargne/cr�dits qui vous permet de disposer d�une vue globale de votre �pargne et de vos cr�dits mais aussi
gr�ce � Invest Store Initial qui vous permet de passer vos ordres de bourse sur Internet et de suivre la valorisation de votre portefeuille.

Avec le Module Epargne Pilot�e Premium , recevez tous les trimestres votre relev� global �pargne/cr�dits trimestriel et b�n�ficiez de S�curiEPARGNE PREMIUM ⁽⁶⁾ avec un plafond annuel d�indemnisation port� � 4.500 �/an.

Module Suivi @ssur� / Suivi @ssur� Premium

Pour quoi ?
Le module Suivi @ssur� vous permet, gr�ce � l�assurance S�curiWEB ⁽⁶⁾, de s�curiser vos achats r�alis�s � distance par Internet, t�l�phone ou courrier, en cas de livraison non conforme ou de non livraison.
Vous b�n�ficiez d�un plafond annuel d�indemnisation de 3 000 � / sinistre / an, port� � 6.000 � / sinistre / an avec le Module Suivi @ssur� Premium.
Vous b�n�ficiez �galement d�un service d�information (SMS ou MAIL) en temps r�el sur l�activit� de votre compte courant vous alertant sur :

la r�alisation d�achats � distance
le solde cr�diteur du compte de d�p�t
le montant d�op�rations en d�bit ou en cr�dit
les encours en d�bit diff�r�

De plus, un mini-relev� bancaire vous sera envoy� (par SMS ou e-mail) 1 fois par semaine, comprenant le solde de votre compte, le montant de vos d�penses carte � d�bit diff�r� ainsi que vos 3 derni�res op�rations effectu�es.

Module Budget Prot�g� ⁽⁸⁾

Pour qui?
Tous nos clients en situation de fragilit� financi�re.

Pour quoi ?

Le module Budget Prot�g� comprend notamment⁽⁹⁾

une carte � autorisation syst�matique
une alerte pour conna�tre le solde disponible une fois par semaine
2 ch�ques de banque par mois
un plafonnement sp�cifique des commissions d�intervention⁽¹⁰⁾
la limitation des frais de dysfonctionnement⁽¹¹⁾

3 - Les options � la carte

Pour qui ?
Toute personne ayant souscrit au socle du Compte � Composer, hors ceux ayant souscrit au module Budget Prot�g�.

Pour quoi ?
Vous pouvez personnaliser votre Compte � Composer en souscrivant des assurances ⁽³⁾ compl�mentaires et/ou des services sp�cifiques pour :

�pargner en toute s�curit� gr�ce � une assurance S�curiLIVRETS⁽⁶⁾ qui garantit � vos b�n�ficiaires d�sign�s la bonne fin de votre �pargne sur livrets. En cas de d�c�s accidentel (non cons�cutif � un accident de la circulation) le montant indemnis� par S�curiLIVRETS sera �quivalent au solde des livrets. Ce dernier sera doubl� en cas de d�c�s accidentel cons�cutif � un accident de circulation.
b�n�ficier du versement d�une indemnit� �quivalente � 30% de trois revenus mensuels gr�ce � l�assurance S�curiZEN⁽⁶⁾. Les �v�nements garantis sont le d�c�s accidentel (jusqu�� 80* ans) et le licenciement �conomique (jusqu�� 62* ans). (* Fin des garanties au 31/12)
louer un coffre-fort
recevoir un relev� annuel ISF

Le Compte � Composer suppose la souscription pr�alable ou concomitante au(x) contrat(s) n�cessaire(s) � l�ex�cution des services choisis.

Chacun des produits composant cette offre peut �tre achet� s�par�ment.
(1) Offre soumise � conditions, r�serv�e aux particuliers (majeurs). Vous b�n�ficiez des services dans les conditions, limites et modalit�s pr�vues au contrat.
(2) Les clients souscrivant � l�offre b�n�ficient d�une tarification avantageuse du socle et des modules, y compris lorsque ceux-ci comprennent des services gratuits.

Pour plus d�informations, voir les conditions tarifaires en vigueur.

Une d�gressivit� tarifaire est accord�e en fonction du montant total (Socle + modules) et s�applique �galement aux options � la carte souscrites. Elle s�articule autour de 4 paliers comme suit :

Paliers de prix mensuels	R�duction tarifaire en vigueur au 01/01/2017
De 4 � < 5 �	5%
De 5 � < 7 �	10%
De 7 � < 9 �	15%
Au-del� de 9 �	20%

(3) L�abonnement annuel comprend 12 num�ros + 4 num�ros sp�ciaux + le service de renseignements t�l�phoniques � All� Conseils / Dossier Familial �. Ne vous engageant pas pour une dur�e d�finie, vous pouvez r�silier ce service � tout moment par simple lettre ou en t�l�phonant au : 09 69 32 34 40 (n� cristal � non surtax�). Uni-�ditions � 22 rue Letellier � 75739 Paris cedex 15 � T�l. : 01 43 23 45 72 � SAS au capital de 7 116 960 � - RCS Paris B 343 213 658.

(4) Module non �ligible aux titulaires du module Budget Prot�g�

(5) Autorisation de d�couvert contractualis�e s�par�ment du Compte � Composer.

(6) Les garanties du Compte � Composer pr�sentes dans les modules et les options sont assur�es dans les limites et conditions pr�vues aux contrats d�assurances. Elles sont souscrites aupr�s de la Caisse d�Assurances Mutuelles du Cr�dit Agricole (CAMCA), soci�t� d�assurance, 53 rue La Bo�tie, 75008 Paris, entreprise r�gie par le Code des Assurances .

(7) L�acc�s � la fonctionnalit� � retraits d�esp�ces de d�pannage � est conditionn� par la d�livrance d�une carte de retrait � usage unique valable au DAB/GAB de l�agence qui la d�livre. Point d�attention : toutes les agences CRCA n�en sont pas �quip�es.

(8) Le module Budget Prot�g� accompagn� du Socle (hors souscription � l�abonnement Dossier Familial) est l�offre d�di�e aux personnes en situation de fragilit� financi�re (article L.312-1-3 alin�a 2 du code mon�taire et financier).

(9)Les services inclus pour les clients en situation de fragilit� financi�re sont l�ouverture, la tenue, et la fermeture du compte, une carte de paiement � autorisation syst�matique, la gratuit� des d�p�ts et retraits d�esp�ces en agence, des op�rations illimit�s (virements et pr�l�vements SEPA, TIP), 2 ch�ques de banque par mois, l�acc�s � Cr�dit Agricole en Ligne (site Internet et mobile), une alerte hebdomadaire sur le solde du compte, la fourniture de RIB, le plafonnement sp�cifique des commissions d�intervention et le changement d�adresse.

(10) 4 � / op�ration, maximum de 20� / mois

(11) 50 % de r�duction et plafonnement � 30 euros / mois (plafonnement des commissions d�intervention de 20 euros inclus).

Questions-R�ponses

Est-ce que je peux prendre un module sans le socle ?

Non. Pour acc�der aux modules vous devez obligatoirement souscrire au socle.

Est-ce que je peux enlever un service d�un module ?

Non. Les services composant les modules sont indissociables. Cependant, vous pouvez souscrire chaque service � l�unit�. Vous ne b�n�ficierez pas alors des avantages tarifaires li�s au Compte � Composer.

Est-ce qu�il est possible de changer de module ?

Oui. Le Compte � Composer est une offre modulaire et �volutive qui se rapproche au mieux de votre quotidien. Vous pouvez, par exemple, et en concertation avec votre conseiller, souscrire un nouveau module et/ou supprimer un module si vos besoins �voluent. Vous pouvez �galement passer d�un niveau standard � un niveau Premium si vous le souhaitez.

Je suis d�tenteur du module Budget Prot�g�, est-ce qu�il est possible de souscrire au module Epargne Pilot�e ?

Le module Budget Prot�g� accompagn� du Socle (hors souscription � l�abonnement Dossier Familial) est l�offre d�di�e aux personnes en situation de fragilit� financi�re et ne permet pas de souscrire aux autres modules. Si vous souhaitez souscrire � d�autres modules comme le module Epargne Pilot�e, il vous faut d�abord renoncer au module Budget Prot�g� selon une proc�dure de renonciation pr�vue par la r�glementation.

Quand pourrais-je b�n�ficier de la d�gressivit� tarifaire ?

La d�gressivit� tarifaire est accessible lorsque le montant total Socle + modules d�passe 4 euros. Celle-ci est progressive et s��chelonne entre 5% et 20 % de r�duction selon le montant total Socle + modules. La r�duction est applicable directement sur le prix des options compl�mentaires.

L'essentiel

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